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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S4M
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FUSIO BY S4M
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FUSIO BY S4M
S4M, SAS

Numéro de dépôt :
4177399
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2025
FUSIO BY S4M de S4M

Présentation de la marque FUSIO BY S4M

Déposée par voie électronique le 29 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S4M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FUSIO BY S4M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S4M domicilié(e) 49 rue fernand pelloutier - 92100 - boulogne billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 318 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S4M, M. fabien malre domicilié(e) 49 rue fernand pelloutier - 92100 - boulogne billancourt - France.

La marque FUSIO BY S4M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSIO BY S4M arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.

S4M a également déposé les autres marques suivantes : FUSIO BY S4M , AdVerification Score


S4M, SAS - 49 rue fernand pelloutier - 92100 - boulogne billancourt - France - SIREN 534318415


S4M, M. fabien malre - 49 rue fernand pelloutier - 92100 - boulogne billancourt - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.